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LesÉditions

TBL

MENTIONS LÉGALES

Conformément aux lois applicables
au Québec, voici les renseignements
relatif à notre site web.

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1. ÉDITEUR DU SITE

Éditions TBL
1010 rue Emery
Québec, QC
Canada G3K 0M4

Courriel: edition@tblquébec.ca

Le présent site est édité par 9560-7404 Québec inc., une société par actions immatriculée au Québec

Numéro d'entreprise du Québec (NEQ): 1181816373 

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2. HÉBERGEMENT DU SITE

Wix.com Ltd.
40 Namal Tel Aviv St.
Tel Aviv 6350671
Israël

Téléphone : +1 415-639-9034
Site Web : www.wix.com

Le site est hébergé par Wix.com Ltd., fournisseur de services d’hébergement Web. Les données peuvent être hébergées sur différents serveurs situés dans plusieurs juridictions, notamment aux États-Unis, en Europe et en Israël, conformément aux politiques de Wix.

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3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble du contenu présent sur le site Éditions TBL, incluant notamment, mais sans s’y limiter, les textes, œuvres littéraires, extraits de romans, images, graphismes, logos, icônes, vidéos, mises en page, éléments visuels et structure du site, est la propriété exclusive de Éditions TBL ou de ses partenaires, et est protégé par les lois applicables en matière de droit d’auteur, de marques de commerce et de propriété intellectuelle au Canada et à l’international.

Toute reproduction, représentation, diffusion, modification, adaptation, traduction, publication ou utilisation, en tout ou en partie, du contenu du site, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans l’autorisation écrite préalable de Éditions TBL.

Toute utilisation non autorisée du contenu pourra faire l’objet de poursuites conformément aux lois en vigueur.

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4. DONNÉES PERSONNELLES

Nous accordons une grande importance à la protection de vos renseignements personnels.
La collecte, l’utilisation et la communication de ces renseignements sont effectuées conformément à la Loi 25 du Québec – Loi modernisant des dispositions législatives en matière de protection des renseignements personnels.

Pour consulter notre Politique de confidentialité ainsi que notre Politique relative aux cookies, veuillez visiter les pages correspondantes sur notre site.

Pour toute question ou demande concernant vos renseignements personnels, écrivez-nous à : editions@tblquebec.ca

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5. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Éditions TBL met tout en œuvre pour assurer l’exactitude des informations diffusées sur ce site. Cependant, des erreurs ou omissions peuvent survenir. Les informations sont fournies « telles quelles » sans garantie d’aucune sorte, expresse ou implicite.

Éditions TBL ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès ou de l’utilisation du site ou de l’impossibilité d’y accéder.

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5. LOIS APPLICABLES ET JURIDICTION

Les présentes mentions légales sont régies par les lois de la province de Québec et du Canada applicables.

Tout litige relatif à l’utilisation du site sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux du Québec.

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